Olivier Morel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MOREL (Olivier, François, Paul, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000047477047(source JORF)
nomination
22 Avril 202322/04/2023
De: MOREL (Olivier, François, Paul, Henri)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000046761339(source JORF)
promotion
20 Décembre 202220/12/2022
De: Olivier MOREL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la relance, intégré dans le corps des administrateurs de l'Etat le
1er janvier 2022
Groupe:
Etat le
date_debut="2022-02-13"
corps="Administrateurs de l'Etat le"
depart_retraite
JORFTEXT000044489115(source JORF)
admission
15 Décembre 202115/12/2021
De: MOREL Olivier
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020
À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
INTC2011997A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Olivier MOREL
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000039398185(source JORF)
nomination
20 Novembre 201920/11/2019
De: Olivier MOREL
Maitre de Conférence à l'Université de Bourgogne
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC192336DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Août 201926/08/2019
De: Olivier Morel
Objet:
Maitre de Conférence à l'Université de Bourgogne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
Université de Dijon
maitre_de_conference
DEC192257DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Août 201926/08/2019
De: Olivier Morel
Maître de Conférences
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité ERL6000 Vision pour la Robotique (VIBOT)
Groupe:
Unité ERL6000 Vision pour la Robotique (VIBOT)
date_debut="2019-03-01"
DEC190794DR06(source BOCNRS)
nomination
01 Mars 201901/03/2019
De: Morel (Olivier, Charles, Henri)
associé directeur d'un pôle dans un cabinet de conseil (Grande-Bretagne) ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Olivier MOREL
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Brice URLACHER
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000037637198(source JORF)
nomination
23 Novembre 201823/11/2018
De: Olivier MOREL
administrateur civil hors classe
Objet:
aux missions du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, et « EDF et autres organismes du secteur de l'énergie »
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
date_debut="2018-10-01"
boe_20180011_0000_0018(source BOAC)
affectation
05 Novembre 201805/11/2018
De: Morel (Olivier, François, Paul)
capitaine, infanterie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000037548075(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Morel Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808577S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Olivier Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Morel
directeur territorial Métropole Lyon
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
2° Pour la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466168(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Morel Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale du Calvados
Brigade motorisée de Lisieux
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Calvados
INTJ1707207S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Olivier Morel
directeur territorial Métropole Lyon
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
2° Pour la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186107(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: MOREL Olivier
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000034053850(source JORF)
renouvellement
17 Février 201717/02/2017
De: Olivier Morel
directeur territorial Métropole Lyon
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
2° Pour la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681940(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Morel, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale du Calvados, de la Manche et de l'Orne
date_debut="2016-08-01"
INTJ1613002S(source BOMI)
promotion
17 Octobre 201617/10/2016
De: Olivier Morel
directeur territorial Métropole Lyon
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
4° Pour la direction régionale Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061044(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Morel Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610839S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: MOREL Olivier
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2016
À L'ARRÊTÉ No 1533 DU 29 AVRIL 2016 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE MAJOR DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
1. Liste utile
INTC1610079A(source BOMI)
inscription
15 Juin 201615/06/2016
De: Olivier Morel
directeur territorial Métropole Lyon
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
4° Pour la direction régionale Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584712(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Olivier Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier MOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Nancy (maternité régionale Pinard) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
Centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (maternité régionale Pinard) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
AFSB1530675S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201515/10/2015
De: Morel (Olivier, Lucien, François)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000030511802(source JORF)
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Morel (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
AFSN1530119A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Morel (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2014
Spécialité : médecine nucléaire
Concours type : 1
JORFTEXT000030462553(source JORF)
inscription
09 Avril 201509/04/2015
De: Morel Olivier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
AFSN1430098A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: MOREL (Olivier)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028749984(source JORF)
renouvellement
20 Mars 201420/03/2014
De: Morel (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morel (Olivier, François, Paul, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Morel (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy (UFR de médecine de l'université de Lorraine)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale, option gynécologie-obstétrique, maternité régionale (par convention)
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000027947273(source JORF)
nomination
14 Septembre 201314/09/2013
De: MOREL (Olivier)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2013 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale
Concours de type 1
JORFTEXT000027472356(source JORF)
admission
28 Mai 201328/05/2013
De: Morel Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE COLLECTIF D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade motorisée d'Orléans
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Morel Olivier
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124413S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: MOREL (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2011
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000023830648(source JORF)
nomination
10 Avril 201110/04/2011
De: MOREL Olivier
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2010
PEREZ Manuela (discipline hospitalière : chirurgie générale)
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000022268579(source JORF)
admission
27 Mai 201027/05/2010
De: Morel (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
à compter de la date de leur installation
Nouvel hôpital civil
cardiologie
Groupe:
Cardiologie
professeur="Cardiologie"
JORFTEXT000021429513(source JORF)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Morel (Olivier, François, Paul, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: MOREL Olivier
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biologie et médecine du développement, et de la reproduction ; gynécologie médicale
Concours de type 1
JORFTEXT000020613690(source JORF)
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: Morel (Olivier, François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours type : 1
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Morel (Olivier, François, Paul, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808(source JORF)
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Morel (Olivier, Lucien, Robert)
major, artillerie ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: MOREL (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Royaume-Uni
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018501917(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Morel (Olivier)
Objet:
interne
Subdivision Nancy
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Subdivision Nancy
JORFTEXT000000464596(source JORF)
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Morel (Olivier, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627900(source JORF)
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Morel (Olivier)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 1
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Olivier Morel
Objet:
à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions du3° de l'article 13 du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
Après avis favorable de la commission scientifique réunie le
8 avril 2003
Groupe:
Commission scientifique réunie le
JORFTEXT000000777249(source JORF)
habilitation
29 Mai 200329/05/2003
De: Morel (Olivier, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Olivier Morel
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000405023(source JORF)
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Morel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux"
JORFTEXT000000216408(source JORF)
diplome
04 Mars 200004/03/2000
De: Morel (Olivier, Jean-Louis, Xavier)
Objet:
aux concours ouverts en 1999 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
2. Concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000384587(source JORF)
admissibilité
01 Septembre 199901/09/1999
De: Morel (Olivier, Jean-Louis, X.)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 1999
III. - Concours PC-PSI
(physique-chimie/physique-sciences de l'ingénieur)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000760172(source JORF)
admissibilite
30 Juin 199930/06/1999
De: Morel (Olivier)
administrateur civil en détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000576993(source JORF)
réintégration
02 Juin 199902/06/1999
De: Morel (Olivier, Freddy, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/04
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000211072(source JORF)
nomination
21 Mai 199921/05/1999
De: Morel (Olivier, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2o A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: Morel (Olivier)
administrateur civil de 1re classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directeur de la commune de Paris
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
Sous-direction de la commune de Paris
date_debut="1997-12-15"
JORFTEXT000000205266(source JORF)
détachement
15 Avril 199815/04/1998
De: Morel (Olivier, Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Finlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Morel (Olivier)
directeur de cabinet
Objet:
comme représentant du secrétaire d'Etat aux quartiers en difficulté
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000189019(source JORF)
nomination
26 Septembre 199526/09/1995
De: Olivier Morel
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux quartiers en difficulté, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux quartiers en difficulté"
JORFTEXT000000555223(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199502/08/1995
De: Olivier Morel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des quartiers en difficulté
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000187913(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Olivier Morel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711692(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.